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Clause pénale pour la vente par l'intermédiaire de tiers

Pendant la durée de l'exclusivité établie dans le présent contrat, si le propriétaire décide de vendre le bien par l'intermédiaire d'une autre agence ou à un tiers, il sera soumis au paiement d'une pénalité équivalente à 30% de la commission convenue, pour les frais de marketing engagés par l'agence pour la promotion et la vente du bien.

Forfait non exclusif

5% Commission

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